Mentions légales

Editeur

Le site "www.larbreacoccinelles.com" que vous consultez actuellement est la propriété de la SAS L'Arbre à Coccinelles. Société immatriculée au RCS de Metz.

Siège social : 51 rue du Maréchal Foch 57130 Ars sur Moselle
Téléphone : 09 77 61 91 12
Registre du commerce et des sociétés de Metz: 899 215 776
Adresse électronique : microcreche.coccinelles@gmail.com
Directeur de la publication : Monsieur Lopez Thomas, Directeur Général de L'Arbre à Coccinelles

Hébergeur

Le site "www.larbreacoccinelles.com" que vous consultez actuellement est la propriété de la SAS L'Arbre à Coccinelles. Société immatriculée au RCS de Metz.

Hébergeur : Ionos
Siège social : 7 Pl. de la Gare, 57200 Sarreguemines
Site Web : www.ionos.fr

Conception du site

Le site a été conçu par Jean de Moroque-Slucki :

Siège social : 1 Route de Hauconcourt 57280 Maizières-les-Metz
Téléphone : 06 88 09 94 02
Adresse électronique : contact@jeandemoroque.com

Crédits photo

L'arbre à Coccinelles

Propriété intellectuelle

La marque L'Arbre à Coccinelles et son logo ont été déposés auprès de l’institut national de la propriété industrielle (INPI). Ils ne peuvent être réutilisés sans autorisation expresse et préalable de notre part. Reproduire et/ou communiquer ces éléments, partiellement ou en totalité, par quelque procédé que ce soit, sans notre accord, vous expose à des poursuites judiciaires.

Conformément au droit de la propriété intellectuelle, les éléments textuels, visuels et/ou audiovisuels présents sur le site ne peuvent être reproduits et/ou communiqués sans accord écrit et préalable de notre part.

Pour toute demande relative aux contenus présents sur notre site, adressez-vous à :

Monsieur Thomas Lopez
Adresse postale : 51 rue du Maréchal Foch 57130 Ars sur Moselle
Tél. : 09 77 61 91 12

Données personnelles

Dans le cadre de la fourniture de services de places en crèche par l’intermédiaire du site internet, nous sommes amenés à traiter vos données personnelles.

Est entendu par traitement, toute opération portant sur des données personnelles quel que soit le procédé utilisé (collecte, stockage, organisation…).

Une donnée personnelle est un élément permettant de vous identifier directement ou indirectement. Il peut notamment s’agir de votre nom, de votre prénom ou de votre adresse mail.

L'Arbre à Coccinelles s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site "www.larbreacoccinelles.com" , soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Chaque formulaire ou téléservice présent sur notre site limite ainsi la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données).

Vos droits

Vous disposez par ailleurs de droits à l’égard des données que vous nous communiquez. Vous pouvez ainsi nous demander à y accéder, vous opposer au traitement de vos données, nous en demander communication dans une forme librement réutilisable, les rectifier ou nous en demander la suppression. Pour ce faire, il vous suffit de vous adresser à notre délégué à la protection des données.

Réclamation (plainte) auprès de la CNIL

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation (plainte) à la CNIL à l’adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/webform/adresser-une-plainte

COOKIES

Les cookies (petits fichiers texte utilisés pour reconnaître un utilisateur et faciliter son utilisation du site) et l’enregistrement de l’adresse IP de l’utilisateur sont utilisés aux seules fins de gestion du système informatique du site et d’analyse de son utilisation (mesure de la fréquentation, itinéraires de navigation, pages consultées, etc.). Il est rappelé que les utilisateurs peuvent se prémunir de l’usage des cookies en utilisant les fonctions de leur ordinateur et/ou logiciels de navigation.

Le délégué à la protection des données de l'Arbre à Coccinelles est votre interlocuteur privilégié pour l’exercice de vos droits relatifs aux données personnelles. Vous pouvez le contacter à l’adresse suivante : microcreche.coccinelles@gmail.com

Pour le traitement de votre demande, merci d’indiquer impérativement votre nom, votre prénom ainsi que votre civilité. Joignez également la copie d’une pièce d’identité en cours de validité.

Les informations que vous fournissez au délégué à la protection des données ont pour finalité le traitement de votre demande. Elles ne sont accessibles qu’au seul délégué à la protection des données de la société l'Arbre à Coccinelles.

Stockées en France sur un serveur sécurisé propriété de l'Arbre à Coccinelles, elles ne font l’objet d’aucun traitement automatisé, ni transfert transfrontalier.

Médiateurs

En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).

A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :

La Société Médiation Professionnelle
www.mediateur-consommation-smp.fr
24 rue Albert de Mun – 33000 Bordeaux